Le CESCE conseille la Collectivité de Saint-Barthélemy et l’État.
Derniers travaux - Actualités
Rapport d’activité du CESCE 2025
16 février 2026
Retrouvez les avis, les études, les principales recommandations et les travaux de réflexions du CESCE en 2025.
Lire l'articleAvis du CESCE sur le Conseil territorial du 27 janvier 2026
27 janvier 2026
Le CESCE a été consulté en urgence par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 27 janvier 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur les points 2 à l’ordre du jour portant “Approbation et autorisation au Président à signer la conve
Lire l'articleAvis du CESCE sur le Conseil territorial du 29 décembre 2025
29 décembre 2025
Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 29 décembre 2025. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur les points 3 et 4 à l’ordre du jour portant “Adoption du règlement de service de l’assainissement non collectif” et “Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations”.
Lire l'articleAvis du CESCE sur le Conseil territorial du 23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 23 octobre 2025. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur le point 9 à l’ordre du jour portant “Validation du projet de reconstruction de l’hôpital Irénée de Bruyn et versement d’une subvention d’équipement.”
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