Derniers travaux - Actualités

Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 19 février 2026
19 février 2026

Dans le cadre du débat sur les orientations budgétaires de la Collectivité à l’ordre du jour du Conseil territorial du 19 février 2026, le CESCE, après avoir été consulté, a rendu un avis.

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Rapport d’activité du CESCE 2025
16 février 2026

Retrouvez les avis, les études, les principales recommandations et les travaux de réflexions du CESCE en 2025.

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Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 27 janvier 2026
27 janvier 2026

Le CESCE a été consulté en urgence par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 27 janvier 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur les points 2 à l’ordre du jour portant “Approbation et autorisation au Président à signer la conve

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Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 29 décembre 2025
29 décembre 2025

Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 29 décembre 2025. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur les points 3 et 4 à l’ordre du jour portant “Adoption du règlement de service de l’assainissement non collectif” et “Approbation du règlement intérieur de la Maison des associations”.

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