Derniers travaux - Actualités

Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 28 mai 2026
28 mai 2026

Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 28 mai 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur plusieurs points à l’ordre du jour : Point 8 : Acquisition de la parcelle cadastrée AV n°45 située à Lorient et autorisation au Président de signer l’acte notarié correspondant Point 9 : Subvention de Fonctionnement 2026 au Comité du Tourisme de Saint-Barthélemy (CTTSB) – Attribution du solde et approbation de la convention d’objectifs et de moyens

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Fiabilisation des données : le CESCE rend un Rapport technique à la Collectivité concernant les outils de déclaration et de perception de la taxe de séjour
15 mai 2026

Avant de lancer une réflexion sur la situation du logement à Saint-Barthélemy, le CESCE a souhaité se concentrer, dans un premier temps, sur l’enjeu fondamental de la fiabilisation des données. Après une étude minutieuse des outils de déclaration et de perception de la taxe de séjour utilisés à l’heure actuel, le CESCE a adressé à la Collectivité une série de recommandations techniques et opérationnelles afin de garantir des données fiables et d’optimiser les recettes de la Collectivité.

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Avis du CESCE sur le Conseil territorial du 26 mars 2026
26 mars 2026

Le CESCE a été consulté par la Collectivité sur les projets de délibérations à l’ordre du jour du Conseil territorial du 26 mars 2026. Dans ce cadre, il a rendu un avis sur plusieurs points à l’ordre du jour : Approbation du CFU 2025 Vote du budget primitif 2026 de la Collectivité Cadrage des Autorisations de programme (AP/CP) et d’Engagement (AE/CP) pour l’exercice 2026 Subventions, dotations, contributions, participations versées aux organismes publics, aux associations de droit privé et attribution de bourses pour l’année 2026

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Le CESCE remet son Rapport sur la stratégie culturelle de Saint-Barthélemy
17 mars 2026

Dans la continuité du Rapport rendu en juillet 2025 sur la mise en place d’une politique culturelle publique, les membres de la Commission culture ont remis leur deuxième Rapport, adopté par le CESCE. Ce volet propose une stratégie culturelle pour Saint-Barthélemy à l’horizon 2030 visant à protéger l’identité de l’île dans un contexte de forte attractivité touristique et démographique et à transformer la culture en un véritable levier de cohésion sociale et de développement durable. Cette ambition s’articule autour de sept mesures clés. La première est la plus structurante : un récit historique partagé qui formalise l’ADN de Saint-Barth et [...]

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